Conditions d’utilisation

 

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En visitant notre site et/ou en achetant un produit chez nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié(e) par les conditions suivantes (« Conditions de service », « Conditions »), y compris les conditions et politiques additionnelles mentionnées ici et/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions de service s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris sans s’y limiter les visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions de service avant d’accéder à notre site ou de l’utiliser. En accédant à une quelconque partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié(e) par ces conditions. Si vous n’acceptez pas la totalité des termes de cet accord, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser les services. Si ces Conditions de service sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée à ces présentes Conditions.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions de service. Vous pouvez consulter la version la plus récente de ces conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour sur notre site web. Il vous incombe de vérifier cette page régulièrement pour rester informé(e). Votre utilisation continue du site après la publication de changements constitue une acceptation de ceux-ci.

Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme e-commerce nous permettant de vendre nos produits et services.

SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions de service, vous déclarez être majeur(e) dans votre province ou territoire de résidence, ou que vous êtes majeur(e) et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos personnes à charge mineures d’utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois de votre juridiction lors de l’utilisation du Service (notamment, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers, virus ou tout code à caractère destructeur.

Toute infraction ou violation de ces Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le Service à toute personne, à tout moment, pour quelque raison que ce soit.

Vous comprenez que vos contenus (à l’exception des informations de carte de crédit) peuvent être transférés sans chiffrement, y compris (a) sur divers réseaux et (b) faire l’objet de modifications afin de répondre aux exigences techniques de connexion de réseaux ou d’appareils. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées pendant leur transfert sur les réseaux.

Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, son utilisation ou l’accès au Service sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus à titre de commodité uniquement et ne limiteront ni n’affecteront ces Conditions.

SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions, sans consulter des sources d’information principales, plus précises, plus complètes ou plus actuelles.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Par définition, ces informations ne sont pas actuelles et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations.

SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie de celui-ci) sans préavis.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et sont sujets à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement : [LIEN].

Nous avons fait tout notre possible pour afficher avec précision les couleurs et les images de nos produits. Cependant, nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou leur tarification sont sujettes à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre un produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autre matériel acheté ou obtenu répondra à vos attentes, ni que les erreurs dans le Service seront corrigées.

SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, avec la même carte de crédit, et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d’expédition.

Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pourrions tenter de vous en informer par courriel et/ou à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon nous, semblent provenir de revendeurs, distributeurs ou commerçants.

Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes concernant votre compte et tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez également de mettre à jour rapidement votre compte ainsi que toute autre information, y compris votre adresse courriel, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement : [LIEN]

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pourrions vous fournir l’accès à des outils fournis par des tiers, que nous ne surveillons ni ne contrôlons ni ne gérons.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garanties, représentations ou conditions d’aucune sorte, et sans approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils facultatifs tiers.

Toute utilisation que vous faites des outils proposés par le site est entièrement à vos propres risques et discrétion. Il vous incombe de vous assurer que vous comprenez et acceptez les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les tiers concernés.

Nous pourrions également, à l’avenir, offrir de nouveaux services ou fonctionnalités via le site web (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités ou services seront également soumis aux présentes Conditions de service.

SECTION 8 – LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure du matériel provenant de tiers.

Des liens de tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables d’examiner ou d’évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous ne garantissons ni n’assumons aucune responsabilité pour les matériaux ou sites web tiers, ni pour tout autre matériel, produit ou service offert par ces tiers.

Nous ne serons pas responsables de tout préjudice ou dommage lié à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou à toute autre transaction effectuée en lien avec des sites web de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques de ces tiers et vous assurer de les comprendre avant de vous engager dans une quelconque transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits de tiers doivent être adressées à ces tiers directement.

SECTION 9 – COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS DE L’UTILISATEUR

Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres contenus – en ligne, par courriel, par courrier ou autrement (collectivement, les « commentaires ») –, vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière dans tout média ces commentaires que vous nous faites parvenir.

Nous ne sommes pas tenus (1) de maintenir ces commentaires confidentiels ; (2) de vous rémunérer pour ces commentaires ; ou (3) d’y répondre.

Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de surveiller, modifier ou supprimer du contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, comme étant illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement inacceptable, ou qui enfreint la propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes Conditions de service.

Vous acceptez que vos commentaires ne porteront atteinte à aucun droit d’un tiers, notamment le droit d’auteur, marque déposée, vie privée, personnalité ou autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre malware pouvant nuire au fonctionnement du Service ou de tout site web associé.

Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse courriel, usurper l’identité d’une autre personne ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes entièrement responsable du contenu de vos commentaires et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité pour tout commentaire posté par vous ou un tiers.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité, accessible ici : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ].

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il se peut qu’il y ait parfois des informations sur notre site ou dans le Service contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, pouvant se rapporter à des descriptions de produits, des prix, des promotions, des offres, des frais d’expédition des produits, des délais de transit et la disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations, ou d’annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site web connexe est inexacte, et ce, à tout moment, sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).

Nous ne nous engageons pas à mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris, sans limitation, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour précisée dans le Service ou sur tout site connexe ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES

En plus des interdictions stipulées dans les Conditions de service, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :

  • (a) à des fins illégales ;

  • (b) pour solliciter d’autres personnes à réaliser ou à participer à des actes illégaux ;

  • (c) pour enfreindre des règlements, règles, lois ou ordonnances locales, provinciales, fédérales ou internationales ;

  • (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ;

  • (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de la nationalité ou d’un handicap ;

  • (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs ;

  • (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant pouvant affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site connexe, ou d’Internet ;

  • (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;

  • (i) pour faire du spam, du phishing, du pharming, du prétexte, de l’exploration de données (« spider »), de l’analyse automatisée (« crawl »), ou du grattage de données (« scrape ») ;

  • (j) à des fins obscènes ou immorales ;

  • (k) pour contourner ou compromettre les dispositifs de sécurité du Service, de tout site web connexe, ou d’Internet.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe en cas de violation de l’une de ces utilisations interdites.

SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus via le Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions suspendre le Service pour des périodes indéfinies ou l’annuler à tout moment, sans préavis.

Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l’utiliser, se fait à vos seuls risques. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf indication contraire de notre part) fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.

En aucun cas, FLEUR DE SAVON, ses directeurs, employés, affiliés, agents, contractants, fournisseurs ou prestataires de services ne sauraient être tenus responsables de toute perte, réclamation, ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs, y compris, sans s’y limiter, les pertes de profits, de revenus, d’économies, de données, de coûts de remplacement, ou tout autre dommage similaire, que ce soit en vertu d’un contrat, d’un délit (y compris la négligence), ou autre, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit acquis via celui-ci.

SECTION 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité FLEUR DE SAVON, ses sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, directeurs, agents, fournisseurs, prestataires de services et employés, en cas de réclamation ou de demande faite par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions de service ou des documents qui y sont incorporés, ou encore de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être dissociée de ces Conditions de service. Cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.

Ces Conditions de service sont en vigueur à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si nous estimons, à notre seule discrétion, que vous ne respectez pas, ou que nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté l’une des modalités des présentes Conditions, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis, et vous demeurez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation comprise.

SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions de service et toutes les politiques ou règles de fonctionnement affichées par nous sur ce site constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toutes les communications, propositions et accords antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits.

Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions de service, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, seront régis et interprétés conformément aux lois en vigueur au Canada.

SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions en publiant les mises à jour sur notre site web. Il vous incombe de vérifier cette page régulièrement. Votre utilisation continue du site ou du Service après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces changements.

SECTION 20 – COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions de service doivent nous être envoyées à info.fleurdesavon@gmail.com.

SECTION 21 – ALERTES SMS

En vous inscrivant à nos notifications par SMS, vous acceptez de recevoir des messages promotionnels et informatifs de notre part au numéro fourni. La fréquence des messages peut varier en fonction de nos nouveautés, promotions ou autres communications liées à nos produits et services.

Des frais standards de messagerie et de données peuvent s’appliquer selon votre opérateur mobile. Vous pouvez vous désabonner à tout moment en répondant « STOP » aux messages reçus.

Nous ne sommes pas responsables des retards, erreurs ou échecs de livraison des messages liés à des problèmes techniques ou au fonctionnement de votre opérateur.

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